François Letourneux


De: François Letourneux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre associé de la formation de l'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable"
renouvellement
30 Juillet 202330/07/2023
De: François LETOURNEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies parmi les représentants d'associations agréées de défense des consommateurs et d'associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François Letourneux
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre de sa formation d'autorité environnementale
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
date_debut="2020-08-18"
duree="3 ans"
nomination
02 Août 202002/08/2020
De: LETOURNEUX (François)
représentant l'UICN France, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: François LETOURNEUX
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
date_debut="2017-08-22"
duree="trois ans"
nomination
29 Août 201729/08/2017
De: Letourneux (François, Marie)
ancien ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président d'honneur du comité français d'une organisation non gouvernementale de protection de la nature. Chevalier du 12 mars 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
élévation
15 Novembre 201615/11/2016
De: François Letourneux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant aux associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: François LETOURNEUX
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François Letourneux
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Hosten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: François Letourneux
président du comité français de l'Union internationale de la conservation de la nature
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
représentants d'institutions, associations et organisations actives dans les secteurs de l'éducation, de la science, de la culture et de la communication
en application de l'article D. 239-16 (3°) du code de l'éducation
12°
Sur proposition du comité français de l'Union internationale de la conservation de la nature
Groupe:
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: François Letourneux
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt et une personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Letourneux (François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Septembre 200827/09/2008
De: Letourneux (François, Marie)
président d'une organisation mondiale pour la nature. Officier du 11 janvier 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-01-11"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: François Letourneux
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: François Letourneux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-02-26"
nomination
03 Juillet 200203/07/2002
De: Letourneux (François)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Letourneux (François)
président
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Letourneux (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Letourneux (François)
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Letourneux (François, Marie)
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Chevalier du 24 mai 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-24"
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Letourneux (François)
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: François Letourneux
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Letourneux (François)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
date d'expiration de son détachement auprès du ministère de l'environnement
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
réintégration
14 Avril 199414/04/1994
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
directeur
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
14 Avril 199414/04/1994
De: François Letourneux
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Letourneux (François)
Objet:
administrateur de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne
personnalité qualifiée en matière cynégétique
Remplace:M. Simon (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: François Letourneux
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Patrice Becquet
Groupe:
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: François Letourneux
directeur de la protection de la nature
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
09 Juillet 199109/07/1991
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: François Letourneux
directeur de la protection de la nature
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: François Letourneux
directeur de la protection de la nature
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Mai 199002/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.